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Bi-School !
[ˈbaɪ.skuːl]
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  • About Bi-School

    Bi-School is a non-profit organization run by parents and operating under French regulation of 'Associations loi 1901'. It is established at 14 quai de la Tourelle, Port Cergy, 95000 Cergy, France, and is registered under RNA n°W95003920 and Siret n°753 855 907 00014.

    The Board is currently composed as follows:

     

     

    S.Dejean

    D.Blanc

    Profile picture

     

     

    President:
    Secretary & interim Treasurer:
    Dominique Blanc
    VP Programs Organization:
    open position

     

     

     
     

    Mentions légales / Legal notice


     

    Editeur du site / Site editor

    Bi-School of Cergy
    referred to as Bi-School in the site
     
    Association loi 1901 déclarée (RNA n°W95003920, Siret n°753 855 907 00014)
    Domiciliée au 14 quai de la Tourelle, Port Cergy, 95000 Cergy, France
    Tel: O6 2O 9O I6 45
    Président / Editeur / Webmestre: Stéphane Dejean
    Contact: toute question peut être adressée via le formulaire Contact Us!
     

    Domaine et Hébergement / Domain & Hosting data

    Domaine et DNS chez OVH: http://www.ovh.fr 
    140, quai du Sartel, 59100 Roubaix, France
    Tel: 08 99 70 17 61
    Réclamation / notification d'abus: mailto:abuse@ovh.net
     
    Hébergement par Ucoz Company: http://www.ucoz.com
    Compubyte Limited
    Trident Chambers, P.O. Box 146, Road Town VG1110, British Virgin Islands
    Tel: +442033180739
    E-mail: mailto:admin@compubyte.vg
    Réclamation / notification d'abus: http://www.ucoz.com/abuse/

     

     

     

    Consultation et Utilisation du site Bi-School.fr / Consultation & Utilization of Bi-School.fr website

    L’accès au site Bi-School.fr est libre, à l’exception d’une partie privative protégée, qui est réservé à l’usage des membres de l'association Bi-School. Les utilisateurs du site souscrivent sans réserve et dans leur intégralité aux Conditions Générales d'Utilisation des Services en vigueur sur le site Bi-School.fr.  Notamment, en utilisant ce site internet, ils consentent expressément au traitement de leurs données nominatives identifiables et non identifiables, par Bi-School et ses partenaires comme dans les conditions et pour les finalités décrites au paragraphe Politique de Confidentialité / Privacy Policy. A défaut, ils s'engagent à sortir du site et à ne pas en utiliser les services.

     


    Responsabilité de Bi-School /Responsibility of Bi-School & disclaimers

     

    Conformément à la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, Bi-School n'est responsable que des contenus statiques expressément produit par ses soins ; les utilisateurs du site sont conscients et acceptent le fait que le site contient des liens hypertextes en directions d’autres sites et que Bi-School ne peut être tenu pour responsable du contenu et de la mise à jour de ceux-ci ; en outre, les utilisateurs du site sont pleinement responsables de toutes contributions et contenus postés sur le site ou par son intermédiaire et en assument les conséquences juridiques ; Bi-school ne peut pas voir sa responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d'un destinataire de ses services si Bi-School n'avait pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où Bi-School en a eu connaissance, Bi-School a agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l'accès impossible ; à cet effet, et afin de permettre à toute personne de porter à la connaissance de Bi-School toute information ou activité illicite - en particulier et sans restriction tout propos ou contenu relevant de la diffamation, de l'apologie des crimes contre l'humanité, de l'incitation à la haine raciale ainsi que de la pornographie enfantine, de l'incitation à la violence, notamment l'incitation aux violences faites aux femmes, ainsi que des atteintes à la dignité humaine- notamment du fait de posts dans les annonces, forums, commentaires et fonctionnalités apparentées, Bi-School met à disposition de tous un formulaire de signalement à la page Contact Us! et en cochant la case "Report illicit content / Signalement de contenu illicite"  
     
    En outre, Les informations publiées sur le présent site -hormis les informations légales- le sont à titre indicatif, sans garantie d’exactitude. Bi-school ne peut en aucun cas être tenue responsable du fait d’une omission, d’une inexactitude ou de toute erreur contenue dans ces informations et qui serait à l’origine d’un dommage direct ou indirect causé à l’utilisateur du présent site.

     

    Reproductions & droits réservés / Copyrights rules

    Tous les éléments (marques, textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page...) contenus dans le site sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de Bi-School et/ou de ses partenaires. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de l'association Bi-School et/ou de ses partenaires, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le Site au delà des tolérances consenti dans le cadre du droit de citation et/ou fair use. Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Dans l'hypothèse ou un contenu protégé -pour lequel Bi-School et/ou ses partenaires ne seraient pas détenteurs des droits- venait à être diffusé sur le site dans un cadre excédant le droit de citation (ou fair use selon le droit applicable), en particulier du fait des contributions des utilisateurs, Bi-school procéderait au retrait du contenu dans les meilleurs délais dès son signalement à l'aide du formulaire Contact Us! (en cochant la case "Copyright or legal issue / Question légale ou de copyright"), et en application de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

     

    Traitement & protection des données nominatives/ Personal data treatment & protection

    Des données personnelles concernant les utilisateurs du présent site et les membres de l'association sont enregistrées par Bi-School.fr dans les limites nécessaires au fonctionnement de l'association conformément à ses statuts et du site internet associé. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives identifiables et non identifiables par Bi-School et ses partenaires comme dans les conditions et pour les finalités décrites au paragraphe Politique de Confidentialité / Privacy Policy. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, les membres disposent d’un droit d’accès, de suppression et de rectification concernant les  données personnelles les concernant en s'adressant au bureau de l'association, ou en utilisant le formulaire en ligne à la page  et en cocher la case "Personal data issue / Données nominatives". En application de la dispense de déclaration des traitements automatisés de données à caractère personnel mis en œuvre par des organismes à but non lucratif ce site est dispensé de déclaration à la CNIL. Bi-School s'engage à ne pas divulguer, revendre et, de manière générale, à ne pas utiliser des données personnelles concernant pour des finalités autres que le fonctionnement du présent site et de l'association selon ses dispositions statutaires.
     
    Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
    Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Toute utilisation par un tiers des informations personnelles sur le site (et en particulier collecte, démarchage...) est passible de sanctions pénales. 
     
     

     

    Politique de Confidentialité / Privacy policy

    La confidentialité de vos données personnelles -en tant qu'utilisateur de notre site web- est importante, nous y attachons la plus grande importance et nous ne vendons pas vos informations personnelles. Les informations que vous nous transmettez ne sont utilisées que dans le but d'assurer le bon traitement de votre navigation sur le site web, de votre inscription éventuelle, ainsi que la diffusion de publicité pertinente éventuellement. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives identifiables et non identifiables par Bi-School et ses partenaires comme dans les conditions et pour les finalités décrites ci-après.
     
    Données personnelles identifiables (nom, prénom, adresse postale, adresse e-mail ou numéro de téléphone, date de naissance)
    A l'exception des partenaires techniques assurant l'hébergement de notre site web et des tâches afférentes, Bi-School ne communiquera à des tiers aucune information confidentielle identifiable .
     
    Informations non personnellement identifiables collectées automatiquement
    Nous et nos partenaires pouvons dans certains cas collecter des informations vous concernant, de nature générique et non personnellement identifiables. Il peut s'agir par exemple du navigateur web que vous utilisez, du type de système d'exploitation que vous utilisez , de votre adresse IP, de votre fournisseur de service internet, de votre historique de connexion à notre site.
    Ainsi, lors de la navigation sur le Site, vous laissez sur les serveurs de notre hébergeur et de nos partenaires techniques des traces informatiques non-nominatives appelées "fichiers logs". Notre hébergeur collecte dans ces fichiers de logs ces informations personnelles non identifiables relatives à la fréquentation de ce site afin d'en analyser le trafic et d'en contrôler la sécurité.
    Par ailleurs, nous faisons appel à des entreprises de publicité tierces, dont Google Inc. pour la diffusion d'annonces sur notre site web. Ces entreprises peuvent utiliser les données relatives à votre navigation sur notre site web ou d'autres sites afin de vous proposer des annonces de produits ou services adaptées à vos centres d'intérêt à l'occasion de votre navigation sur le site ou des sites proposant les mêmes services de diffusion de publicité.
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